Déposée le 25 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'Ami du Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEFAMA INTERNATIONAL domicilié(e) 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 867 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFAMA INTERNATIONAL domicilié(e) 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.
La marque L'Ami du Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEFAMA INTERNATIONAL SAS - 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France - SIREN 442867818
SEFAMA INTERNATIONAL - 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
– outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, tire-bouchon. – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. – meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois liège, roseau, jonc, osier, matières plastiques, à savoir : boites en bois, bouchons non métalliques, caisses en bois, plateaux de tables, rayonnages. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boites en verre, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), carafes, flacons non en métaux précieux, entonnoirs, seaux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'Ami du Vin"
